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Commune de Saint-Quirc

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Délibérations

Les délibérations sont les décisions prises par le conseil municipal.

Vous trouverez sur cette page les délibérations du dernier conseil municipal. Les délibérations précédentes sont consultables en Mairie.

Cliquez sur le titre de la délibération pour l’afficher.

D_026_2025 COUPE DE BOIS AFFOUAGE 2025
D_026_2025 COUPE DE BOIS AFFOUAGE 2025Télécharger
D_025_2025 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DU SPEHA
D_025_2025 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DU SPEHATélécharger
D_024_2025 MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS POUR LA TENUE D’UNE REGIE DE RECETTES
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D_023_2025 ATTRIBUTION D’AIDE SOCIALE
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D_022_2025 ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG09 renouvellement
D_022_2025 ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG09 renouvellementTélécharger
D_021_2025 DECISION MODIFICATIVE N°1
D_021_2025 DECISION MODIFICATIVE N°1Télécharger
D_020_2025 GRDF REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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D_019_2025 REPARTITION DE DROIT COMMUN EPCI
D_019_2025 REPARTITION DE DROIT COMMUN EPCITélécharger

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